Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société E.A.R.L. ROUX
/
CHATEAU FERGRAVES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FERGRAVES
E.A.R.L. ROUX, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93500303
Date de dépôt :
31/12/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2023

Présentation de la marque CHATEAU FERGRAVES

Déposée le 31 décembre 1993 par la société E.A.R.L. ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FERGRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la société E.A.R.L. ROUX domicilié(e) 37 CHEMIN DE SEMENSAN - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 268 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. ROUX, Mme ROUX Michèle domicilié(e) 37 CHEMIN DE SEMENSAN - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France.

La marque CHATEAU FERGRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FERGRAVES est expirée depuis le 31 décembre 2023.

E.A.R.L. ROUX a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LA PIROUETTE GRAND VIN DE BORDEAUX MÉDOC 2005


E.A.R.L. ROUX, E.A.R.L. - 37 CHEMIN DE SEMENSAN - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France - SIREN 327268405


E.A.R.L. ROUX, Mme ROUX Michèle - 37 CHEMIN DE SEMENSAN - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2004 n°2264335 - Publication au BOPI 2004-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2014 n°2557113 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU FERGRAVES